Mentions légales
Editeur
Le site est édité par la Via Séva, Manergy, SNCU
Siège social
Via Sèva, Association pour la promotion des réseaux de chaleur et de froid : 28 rue de la Pépinière 75008 Paris | Siret : 44386269300027
Manergy,1 Rue Séjourné, 94000 Créteil | SAS au Capital social de 131 400 €| RCS Creteil B 484 728 373
SNCU, Fédération des Services Energie Environnement (FEDENE) : 28 rue de la Pépinière – 75008 Paris
Directeurs de la publication
Guillaume PLANCHOT (Via Sèva),
Benjamin BRULLON (MANERGY),
Yann ROLLAND (SNCU).
Création du site internet
Emyl Design : Agence de création de site internet Yvelines
Hébergement
Le site est hébergé par IONOS
Les informations recueillies dans les différents formulaires du site sont destinées à un usage exclusif de Via Séva, Manergy, SNCU dans le cadre de la mise en œuvre des services offerts aux visiteurs sur le site, et ne font l’objet d’aucune communication ou cession à des tiers, autres que les prestataires techniques en charge de la gestion du site, lesquels sont tenus de respecter la confidentialité des informations et de ne les utiliser que pour l’opération bien précise pour laquelle ils doivent intervenir.
Conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 » Informatique et Libertés « , vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données recueillies sur notre site, et qui vous concernent.
Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un message, via l’adresse e-mail de contact du site, en choisissant l’onglet Contact , ou bien en écrivant aux coordonnées suivantes : contact@reseauxdechaleur2030.fr
Droit d’auteur & copyright
Les photos publiées sur le site sont la propriété de Via Séva, Manergy, SNCU et/ou de ses partenaires, et/ou de leurs auteurs. Toute utilisation de ces visuels photographique est strictement interdite sans une autorisation préalable. Les conditions générales d’utilisation sont expressément soumises aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle. L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support est interdite, sauf autorisation de Via Séva, Manergy, SNCU. Pour toute autre utilisation, veuillez nous contacter via contact@reseauxdechaleur2030.fr